MENTIONS LÉGALES
Le propriétaire et éditeur du présent Site Internet est la société MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS, société anonyme au capital de 106 800,00 euros, Moulin des Joncs, 03240 Treban, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MOULINS sous le numéro 334 501 699, n° de TVA intracommunautaire FR48334501699
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La conception et la réalisation sont réalisés par Monsieur Laurent GLEIZAL.
L’édition, l’exploitation et le stockage direct et permanent du présent site sont assurés par la société MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS.
Les utilisateurs du site peuvent contacter par courriel le webmaster du présent site à l’adresse suivante: l.gleizal@minoterieroche.com
DIFFUSION ET OPPORTUNITÉS DE CESSIONS - LOI HOGUET.
La société MINOTERIE ROCHE propose des informations sur des services et équipements de partenaires dûment agréés par elle. Les informations présentes sur le Site concernant des services et annonces sont indicatives, non contractuelles et susceptibles d’être modifiées à tout moment. Ces informations diffusées sur le Site n’engagent pas la responsabilité de la société MINOTERIE ROCHE
Si l’utilisateur, le client et/ou le visiteur en fait la demande, la société MINOTERIE ROCHE met en relation avec un partenaire agréé en vue de répondre à des besoins de services et de produits qui auront été identifiés d’un commun accord.
La société MINOTERIE ROCHE vérifie la qualité des partenaires qu’elle recommande. Mais elle ne pourra pas néanmoins être responsable, contrôler ou garantir leurs prestations, l'actualité et l'exactitude des informations diffusées sur les sites des sociétés, organismes ou personnes privées vers lesquels la société MINOTERIE ROCHE a établi des liens.
En cas d'accord entre un partenaire agréé et un utilisateur, client et/ou visiteur mis en relation par la société MINOTERIE ROCHE, la prestation concernée devra faire l'objet d'un contrat commercial spécifique entre les 2 parties. En aucun cas, la société MINOTERIE ROCHE ne sera partie à ce contrat et ne pourra être tenu responsable des termes de ce contrat, des prestations des partenaires, du paiement de ces prestations ou de quelque aspect de la relation commerciale entre l’utilisateur, le client et/ou visiteur et le partenaire agréé. La responsabilité de la société MINOTERIE ROCHE ne saurait être engagée par les agissements, mauvaises informations ou malversations dont les partenaires agréées de la société MINOTERIE ROCHE pourraient être déclarés responsables.
L'activité de la société MINOTERIE ROCHE consiste en une prestation d'intermédiation en ligne, proposant des informations aux fins de rencontre du besoin des utilisateurs, clients et/ou visiteurs et d’utilisation des produits, services et compétences des partenaires agréés. En aucun cas la société MINOTERIE ROCHE ne peut être considérée comme un agent commercial, un mandataire, un courtier ou un représentant des partenaires agréés, quelle que soit leur activité, dans la mesure où la société MINOTERIE ROCHE ne participe ni aux négociations, ni à la formation, ni à la conclusion du contrat commercial entre l’utilisateur, le client et/ou le visiteur et le partenaire agréé.
Il est, à cet égard, précisé que la société MINOTERIE ROCHE est indépendante, sur le plan capitalistique, des partenaires agréés.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
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Artisan boulanger, ayant créé un compte client et [ayant déjà procédé aux commandes sur le Site]: vous serez en mesure de visualiser des prix personnalisés pour vos commandes, ainsi que des offres spéciales.
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FONCTIONNEMENT ET DISPONIBILITÉ DU SITE
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CONTENU DU SITE
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Nous mettons régulièrement à jour les informations présentées sur le Site, néanmoins la société MINOTERIE ROCHE ne garantit en aucun cas que celles-ci sont actualisées en permanence, ni leur exactitude ou leur exhaustivité.
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